Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRICE CALVET
M. Calvet (Patrice, Jean-Jacques, Rolland)

Numéro de dépôt :
968622
Date de dépôt :
21/07/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux

Présentation de la marque PATRICE CALVET

Déposée le 21 juillet 1976 par monsieur Calvet (Patrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « PATRICE CALVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Calvet (Patrice domicilié(e) 23, rue de Colmar, Bordeaux. - France.

La marque PATRICE CALVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PATRICE CALVET est expirée depuis le 21 juillet 1986.

Calvet (Patrice a également déposé les autres marques suivantes : HENRI DE LORGERE , VINCENT DE MONTGERALD , CELLIER DE PATRICE CALVET , CELLIER DE PATRICE CALVET


M. Calvet (Patrice, Jean-Jacques, Rolland) - 23, rue de Colmar, Bordeaux. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537

Vins.